Steckverbinder mit Erdungsstruktur

Brevet européen · EP0460976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0460976
Numéro de demande
EP91305205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1991
Publié
11 déc. 1991
Délivré
28 août 1996
Radié
28 août 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 23/68 (1995.01)
Priorité
US 535432 08.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  2. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Connector Systems Technology N.V.

CONNECTOR SYSTEMS TECHNOLOGY N.V.

Julianaplein 22, Willemstad Curaçao, AN

Inventeur

Townsend, Peter Keith

Camp Hill Pennsylvania 17011, US

Fusselman, David Francis

Middletown Pennsylvania 170057, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.