Vorrichtung zur Nassoxidation

Brevet européen · EP0461073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0461073
Numéro de demande
EP91810407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1991
Publié
11 déc. 1991
Délivré
29 sept. 1993
Radié
31 mai 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 11/08 (2006.01)
Priorité
CH A 1932/90 08.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Voigt, Joachim, Dr.

W-7859 Efringen-Kirchen, DE

Büttiker, Rudolf, Dr.

CH-4125 Riehen

Strub, Rolf

CH-1805 Jongny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.