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Brevet européen · EP0461112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0461112
Numéro de demande
EP89912898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1989
Publié
18 déc. 1991
Délivré
10 févr. 1993
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 23/03 (2006.01)
Priorité
DE A 3906549 02.03.1989
Demande PCT
PCT/DE1989/000732 17.11.1989
Publication PCT
WO1990/009869 07.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Berger, Günther

W-7311 Notzingen, DE

Braunbach, Karl-Heinz

W-6661 Hornbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.