Absperrventil

Brevet européen · EP0461294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0461294
Numéro de demande
EP90111310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1990
Publié
18 déc. 1991
Délivré
26 janv. 1994
Radié
26 janv. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
F16K 5/02 (2006.01)
F16K 5/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Broen Armatur A/S

Skovvej 30, Assens, DK

Inventeur

Bjarnason, Thorsteinn

DK-5230 Odense M, DK

Haider, Erik Franz

S-79200 Mora, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.