Induktionsschmelzofen

Brevet européen · EP0461306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0461306
Numéro de demande
EP90123415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1990
Publié
18 déc. 1991
Délivré
16 avr. 1997
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27B 14/00 (2006.01)
Priorité
DE 4018925 13.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 30 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ALD Vacuum Technologies GmbH

Rückinger Strasse 12, 63526 Erlensee, DE

Inventeur

Hugo, Franz

W-8750 Aschaffenburg, DE

Wanetzky, Erwin

W-6451 Grosskotzenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.