Druckzerstäubungsdüse
Brevet européen · EP0461447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0461447
- Numéro de demande
- EP91108522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 1991
- Publié
- 18 déc. 1991
- Délivré
- 10 mai 1995
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 11/40 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1908/90 07.06.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 29 nov. 2002
Transféré
- Titulaire
- ASEA Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, Postfach, 5401 Baden → ALSTOM, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Giacomo Bolis, c/o ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Str. 7/699/5, 5401 Baden
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.