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Brevet européen · EP0461586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0461586
Numéro de demande
EP91109480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1991
Publié
18 déc. 1991
Délivré
31 août 1994
Radié
31 août 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 6/10 (2006.01)
Priorité
JP A 149888/90 11.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

G-C DENTAL INDUSTRIAL CORP.

G-C Dental Industrial Corp.

76-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku/Tokyo, JP

Inventeur

Futami, Shunichi

Nagareyama-shi, Chiba-ken, JP

Kamohara, Hiroshi

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.