Schnalle für Armbänder
Brevet européen · EP0461675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0461675
- Numéro de demande
- EP91109821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 1991
- Publié
- 18 déc. 1991
- Délivré
- 15 févr. 1995
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- JP A 157332/90 15.06.1990JP U 85460/90 14.08.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 31 mars 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Aoki, Yasushi
Tokorozawa-shi, Saitama-Pref., JP
Tanaka, Eiichiro
Tokorozawa-shi, Saitama-Pref., JP
Tsuchigane, Shigeo
Tokorozawa-shi, Saitama-Pref., JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.