Sèche-cheveux électrique autonome

Brevet européen · EP0462027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0462027
Numéro de demande
EP91420179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1991
Publié
18 déc. 1991
Délivré
24 mai 1995
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 20/10 (2006.01)
A45D 20/04 (2006.01)
Priorité
FR A 9007549 12.06.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Cableco

Z.I. de la Pontchonnière, Savigny, FR

Beaba

Parc Ind. de la Plaine de l'Aine, Blyes, FR

Inventeur

Poumey, Michel

F-69130 Ecully, FR

Latorre, Christian

F-38200 Vienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.