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Brevet européen · EP0462065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0462065
Numéro de demande
EP91810430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1991
Publié
18 déc. 1991
Délivré
2 mars 2005
Radié
5 juin 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/62 (2006.01)
C12N 15/56 (2006.01)
C12N 15/29 (2006.01)
C07K 7/08 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
A01H 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 200790 15.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.06.2011

  2. 19 août 2009

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  3. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.