Guide de découpage

Brevet européen · EP0462140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0462140
Numéro de demande
EP90903898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1990
Publié
27 déc. 1991
Délivré
11 mai 1994
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 29/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8905200 07.03.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000334 05.03.1990
Publication PCT
WO1990/010526 20.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Duralay Limited

Broadway Haslingden, Rossendale/Lancs, GB

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Ward, Jonathan

Nuneaton/Warwickshire CV11 4ST, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.