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Brevet européen · EP0462165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0462165
Numéro de demande
EP90904389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1990
Publié
27 déc. 1991
Délivré
24 mai 1995
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 27/16 (2006.01)
H01J 37/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8905073 06.03.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000340 06.03.1990
Publication PCT
WO1990/010945 20.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 30 sept. 1998

    Transféré

    Titulaire
    United Kingdom Atomic, Energy Authority, 11 Charles II Street, London SW1Y 4QP, Royaume-Uni, Nordiko Limited, Brockhampton Lane, Havant/Hants, Royaume-Uni → Nordiko Limited, Hayward Business Centre, New Lane, Havant/Hampshire PO9 2NL, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  3. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Nordiko Limited

Hayward Business Centre New Lane, Havant/Hampshire PO9 2NL, GB

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Davis, Mervyn Howard

Birdham West Sussex, GB

Proudfoot, Gary

Wantage Oxfordshire OX12 8PS, GB

Bayliss, Keith Howard

Abingdon Oxfordshire OX14 2AJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.