Flaçon de stockage et de transfert à double compartiment

Brevet européen · EP0462255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0462255
Numéro de demande
EP91902154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 1990
Publié
27 déc. 1991
Délivré
21 sept. 1994
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/00 (2006.01)
Priorité
CH A 45/90 08.01.1990
Demande PCT
PCT/EP1990/002332 30.12.1990
Publication PCT
WO1991/010417 25.07.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 27 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 27.08.2009

  3. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Becton Dickinson France S.A.

11, rue Aristide Bergès, Le Pont-de-Claix, FR

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Meyer, Gabriel

CH-1222 Vésenaz

Meyer, Joseph

CH-1263 Borex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.