Interface pour accès en émission et en réception au support de transmission synchrone d'un réseau de commutation réparti

Brevet européen · EP0462294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0462294
Numéro de demande
EP90110996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1990
Publié
27 déc. 1991
Délivré
3 janv. 1996
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/64 (2006.01)
Priorité
FR 8908113 19.06.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Le Cucq, Gérald

F-78580 Maule, FR

Moulehiawy, Abdelkrim

F-75002 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.