Interface pour accès en émission et en réception au support de transmission synchrone d'un réseau de commutation réparti
Brevet européen · EP0462294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0462294
- Numéro de demande
- EP90110996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 1990
- Publié
- 27 déc. 1991
- Délivré
- 3 janv. 1996
- Radié
- 30 juin 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/64 (2006.01)
- Priorité
- FR 8908113 19.06.1989
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le Cucq, Gérald
F-78580 Maule, FR
Moulehiawy, Abdelkrim
F-75002 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.