Hydraulisches Ventil

Brevet européen · EP0462392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0462392
Numéro de demande
EP91107571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1991
Publié
27 déc. 1991
Délivré
21 sept. 1994
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/20 (2006.01)
Priorité
CH A 2022/90 18.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Frey, Heinz

CH-5737 Menziken

Plangger, Rico

CH-5300 Turgi

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.