Dübel mit viskosem Füllstoff
Brevet européen · EP0462436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0462436
- Numéro de demande
- EP91108945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1991
- Publié
- 27 déc. 1991
- Délivré
- 24 févr. 1993
- Radié
- 30 mai 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E01B 9/14 (2006.01)F16B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4019770 21.06.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.06.2011
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalts-Bureau Isler AG, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 juin 2007
Transféré
- Titulaire
- Pfleiderer Infrastrukturtechnik GmbH & Co. KG, Ingolstädter Strasse 51, 92318 Neumarkt, Allemagne → RAIL.ONE GmbH, Ingolstädterstrasse 51, 92318 Neumarkt, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 mars 2000
Transféré
- Titulaire
- Wayss & Freytag, Aktiengesellschaft, Theodor-Heuss-Allee 110, D-60486 Frankfurt, Allemagne → Pfleiderer Infrastrukturtechnik GmbH & Co. KG, Ingolstädter Strasse 51, 92318 Neumarkt, Allemagne
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993
Parties
Inventeur
W-6200 Wiesbaden, DE
W-6230 Frankfurt a.M. 80, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.