Compositions cosmétiques
Brevet européen · EP0462709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0462709
- Numéro de demande
- EP91304834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1991
- Publié
- 27 déc. 1991
- Délivré
- 10 janv. 1996
- Radié
- 31 mai 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/02 (2000.01)
- Priorité
- US A 541700 21.06.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.