Système à récipient

Brevet européen · EP0462825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0462825
Numéro de demande
EP91305557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1991
Publié
27 déc. 1991
Délivré
28 févr. 1996
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 15/08 (2006.01)
F17C 13/12 (2006.01)
Priorité
GB 9013700 20.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Dipl. Ing. Ernest Spirig

Hohlweg 1, P.O. Box 1140, CH-8640 Rapperswil

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Spirig, Ernest

CH-8640 Rapperswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.