Dérivés cycliques d'éther

Brevet européen · EP0462830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0462830
Numéro de demande
EP91305575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1991
Publié
27 déc. 1991
Délivré
18 oct. 1995
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 309/04 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
C07D 309/08 (2006.01)
A61K 31/35 (2006.01)
Priorité
AT X 90401755 21.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Zeneca Limited

15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, GB

Zeneca-Pharma S.A.

1, rue des Chauffours, Galien B.P. 127, Cergy Cédex, FR

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Bruneau, Pierre Andre Raymond

F-51500 Ludes, FR

Dowell, Robert Ian

Congleton, Cheshire CW12 3DD, GB

Waterson, David

Macclesfield, Cheshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.