Spender für stiftförmiges Gut, beispielsweise ein Deodorant
Brevet européen · EP0462925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0462925
- Numéro de demande
- EP91810384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1991
- Publié
- 27 déc. 1991
- Délivré
- 1 mars 1995
- Radié
- 31 mai 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 40/06 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2039/90 19.06.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Lir France
Chevilly-Larue, FR
Inventeur
Naumann, Wilhelm Karl
W-7560 Gaggenau, DE
Sutter, Bernard Alfred
F-68220 Hésingue, FR
Kellenberger, Guido
CH-8268 Mannenbach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.