Kreisförmiges fliegendes Spielzeug
Brevet européen · EP0462968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0462968
- Numéro de demande
- EP89909995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 1989
- Publié
- 2 janv. 1992
- Délivré
- 15 déc. 1993
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 324986 15.03.1989
- Demande PCT
- PCT/US1989/003765 31.08.1989
- Publication PCT
- WO1990/010483 20.09.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 15 sept. 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- Oddzon / Cap Toys, 1027 Newport Avenue, P.O. Box 1059, Pawtucket, RI 02862-1059, Etats-Unis d'Amérique → Oddzon, Inc., 1027 Newport Avenue, Pawtucket, RI 02862-1059, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 31 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
- 31 oct. 1997
Transféré
- Titulaire
- Oddzon Products, Inc., 1353 Dell Avenue, Campbell/CA, Etats-Unis d'Amérique → Oddzon / Cap Toys, 1027 Newport Avenue, P.O. Box 1059, Pawtucket, RI 02862-1059, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
- 31 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Silverglate, David E.
Santa Cruz, CA 95060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.