Compositions de protection solaire
Brevet européen · EP0463030 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0463030
- Numéro de demande
- EP90904618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1990
- Publié
- 2 janv. 1992
- Délivré
- 28 juil. 1993
- Radié
- 31 mars 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 7/42 (2000.01)
- Priorité
- GB A 8906258 18.03.1989
- Demande PCT
- PCT/EP1990/000433 16.03.1990
- Publication PCT
- WO1990/011067 04.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 15 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Elsom, Nicola Anne
Melton Mowbray/Leics, GB
Galley, Edward
Newark/Notts, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.