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Brevet européen · EP0463071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0463071
Numéro de demande
EP90905189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1990
Publié
2 janv. 1992
Délivré
8 déc. 1993
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 30/08 (2006.01)
B65D 65/42 (2006.01)
Priorité
DK A 1242/89 15.03.1989
Demande PCT
PCT/DK1990/000070 14.03.1990
Publication PCT
WO1990/010580 20.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Henning Christiansen

Jyllinge, DK

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Christiansen, Henning

DK-4040 Jyllinge, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.