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Brevet européen · EP0463102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0463102
- Numéro de demande
- EP90905825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1990
- Publié
- 2 janv. 1992
- Délivré
- 9 août 1995
- Radié
- 9 août 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 1/036 (2006.01)G06K 15/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 325212 17.03.1989
- Demande PCT
- PCT/US1990/001456 16.03.1990
- Publication PCT
- WO1990/011576 04.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Pinard, Alward I.
Westford, MA 01886, US
Girzon, Gary
Somerville, MA 02143, US
Warner, Andrew
Harvard, MA 01451, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.