Baukastenspiel

Brevet européen · EP0463125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0463125
Numéro de demande
EP90917291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1990
Publié
2 janv. 1992
Délivré
31 mai 1995
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/04 (2006.01)
Priorité
CH A 4313/89 01.12.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000276 30.11.1990
Publication PCT
WO1991/008033 13.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Titulaire

René Beyrer

4123 Allschwil 2

Peter Müller

5432 Neuenhof

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Beyrer, René

CH-4123 Allschwil 2

Müller, Peter

CH-5432 Neuenhof

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