Schlüssel für einen Drehschliesszylinder
Brevet européen · EP0463133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0463133
- Numéro de demande
- EP91901669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 1991
- Publié
- 2 janv. 1992
- Délivré
- 12 oct. 1994
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 35/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 145/90 17.01.1990
- Demande PCT
- PCT/CH1991/000011 11.01.1991
- Publication PCT
- WO1991/010796 25.07.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 2 déc. 2008
Transféré
- Titulaire
- Ernst Keller, Untere Schwandenstrasse 22, 8805 Richterswil → Keso AG, Untere Schwandenstrasse 22, 8805 Richterswil
Publié dans Swissreg le 02.12.2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.