Schliessanlage

Brevet européen · EP0463134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0463134
Numéro de demande
EP91901670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 1991
Publié
2 janv. 1992
Délivré
8 déc. 1993
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 27/00 (2006.01)
E05B 19/00 (2006.01)
Priorité
CH A 144/90 17.01.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000010 11.01.1991
Publication PCT
WO1991/010795 25.07.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 2 déc. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Ernst Keller, Untere Schwandenstrasse 22, 8805 Richterswil → Keso AG, Untere Schwandenstrasse 22, 8805 Richterswil

    Publié dans Swissreg le 02.12.2008

  3. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.