Schliessanlage
Brevet européen · EP0463134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0463134
- Numéro de demande
- EP91901670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 1991
- Publié
- 2 janv. 1992
- Délivré
- 8 déc. 1993
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 27/00 (2006.01)E05B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 144/90 17.01.1990
- Demande PCT
- PCT/CH1991/000010 11.01.1991
- Publication PCT
- WO1991/010795 25.07.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 2 déc. 2008
Transféré
- Titulaire
- Ernst Keller, Untere Schwandenstrasse 22, 8805 Richterswil → Keso AG, Untere Schwandenstrasse 22, 8805 Richterswil
Publié dans Swissreg le 02.12.2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.