Elektrostatische Farbspritzpistole

Brevet européen · EP0463327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0463327
Numéro de demande
EP91107219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1991
Publié
2 janv. 1992
Délivré
19 oct. 1994
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 5/053 (2006.01)
Priorité
DE A 4020289 26.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Wagner International AG

Industriestrasse 22, 9450 Altstätten

Radiée du registre

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Simon, Georg

CH-9450 Altstätten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.