Rohrkupplung

Brevet européen · EP0463424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0463424
Numéro de demande
EP91109250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1991
Publié
2 janv. 1992
Délivré
8 déc. 1993
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 17/02 (2006.01)
Priorité
CH A 2024/90 18.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Straub Werke AG

Straub Federnfabrik AG

Straubstrasse, 7323 Wangs

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Straub, Immanuel

CH-7323 Wangs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.