Leistungs-Halbleiterschaltung

Brevet européen · EP0463523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0463523
Numéro de demande
EP91109847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1991
Publié
2 janv. 1992
Délivré
13 nov. 1996
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/08 (2006.01)
H03K 17/0814 (2006.01)
Priorité
CH 2106/90 25.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 15 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.