Neuartige Antiepileptika

Brevet européen · EP0463560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0463560
Numéro de demande
EP91110074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1991
Publié
2 janv. 1992
Délivré
25 oct. 1995
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/38 (2006.01)
A61K 31/66 (2006.01)
C07F 9/655 (2006.01)
C07F 9/58 (2006.01)
C07F 9/6553 (2006.01)
Priorité
CH 2092/90 22.06.1990
CH 440/91 13.02.1991
CH 1199/91 22.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, CH-4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Marescaux, Christian, Prof.

F-67000 Strasbourg, FR

Bernasconi, Raymond, Dr.

CH-4104 Oberwil

Schmutz, Markus, Dr.

CH-4124 Schönenbuch

Fröstl, Wolfgang, Dr.

CH-4056 Basel

Mickel, Stuart J., Dr.

CH-4415 Lausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.