Garn, insbesondere ein Nähgarn

Brevet européen · EP0463635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0463635
Numéro de demande
EP91112663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1989
Publié
2 janv. 1992
Délivré
20 déc. 1995
Radié
6 sept. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D02G 1/16 (2006.01)
D02G 3/46 (2006.01)
Priorité
DE 3831700 17.09.1988
Divisionnaire de
EP89116516
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.09.2009

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Amann & Söhne GmbH & Co.

Postfach 9, D-74355 Bönnigheim, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Greifeneder, Karl, Dipl.-Ing.

W-7100 Heilbronn, DE

Truckenmüller, Kurt, Dipl.-Ing.

W-7100 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.