Rasiergerät

Brevet européen · EP0463992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0463992
Numéro de demande
EP91810461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1991
Publié
2 janv. 1992
Délivré
16 mars 1994
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 21/44 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
CH A 2097/90 22.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Kai Industries Co. Ltd

1110 Oyana, Seki-shi/Gifu Prefecture, JP

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Mock, Elmar

CH-2504 Biel/Bienne

Schirmer, Daniel

CH-4415 Lausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.