Applique d'éclairage

Brevet européen · EP0464038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464038
Numéro de demande
EP90903913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1990
Publié
8 janv. 1992
Délivré
7 sept. 1994
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/30 (2006.01)
Priorité
GB A 8906738 23.03.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000346 07.03.1990
Publication PCT
WO1990/011470 04.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Concord Lighting Limited

Avis Way, Newhaven/East Sussex, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Woodgate, Terence Alan

London N1 4DJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.