CIRCUIT ELECTRIQUE DE COUPURE

Brevet européen · EP0464049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464049
Numéro de demande
EP90904403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1990
Publié
8 janv. 1992
Délivré
28 févr. 1996
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/74 (2006.01)
H03K 17/78 (2006.01)
H03K 17/94 (2006.01)
G01J 1/44 (2006.01)
Priorité
GB 8906650 22.03.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000403 16.03.1990
Publication PCT
WO1990/011647 04.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  3. 30 nov. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Kidde Fire Protection Services Limited, Mathisen Way, Poyle Road, Colnbrook, Slough SL3 OHB, Royaume-Uni → KIDDE IP HOLDINGS LIMITED, Mathisen Way, Colnbrook, Slough, Berkshire SL3 0HB, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  4. 15 janv. 2003

    Transféré

    Titulaire
    KIDDE FIRE PROTECTION LIMITED, Sir Frank Whittle Road, Derby DE21 4XA, Royaume-Uni → Kidde Fire Protection Services Limited, Mathisen Way, Poyle Road, Colnbrook, Slough SL3 OHB, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  5. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  6. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kidde IP Holdings Limited

KIDDE IP HOLDINGS LIMITED

Mathisen Way Colnbrook, Slough, Berkshire SL3 0HB, GB

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

HARLEY, Phillip, Edward

Newcastle Upon Tyne NE2 2PS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.