Aerosolträger

Brevet européen · EP0464171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464171
Numéro de demande
EP91902428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
15 déc. 1993
Radié
15 déc. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 9/72 (2006.01)
A61K 47/26 (2006.01)
Priorité
GB A 9001635 24.01.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000103 24.01.1991
Publication PCT
WO1991/011179 08.08.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

British Technology Group Ltd

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Inventeur

Kassem, Nuha Mohammed

London W6 7JE, GB

Ganderton, David

Cheriton Bishop, Exeter, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.