Procédé de production de dérivé d'isoxazole

Brevet européen · EP0464218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464218
Numéro de demande
EP91902739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
23 août 1995
Radié
31 janv. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 261/08 (2006.01)
Priorité
JP A 14239/90 24.01.1990
Demande PCT
PCT/JP1991/000064 22.01.1991
Publication PCT
WO1991/011443 08.08.1991
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Hagiwara, Yuichi

Iruma-shi, Saitama-ken 358, JP

Kajitani, Makoto

Iruma-gun, Saitama-ken 350-12, JP

Yasumoto, Mitsugi

Honjo-shi, Saitama-ken 367, JP

Tanaka, Motoaki

Tokorozawa-shi, Saitama-ken, JP

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