Procédé de production de dérivé d'isoxazole
Brevet européen · EP0464218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0464218
- Numéro de demande
- EP91902739
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 1991
- Publié
- 8 janv. 1992
- Délivré
- 23 août 1995
- Radié
- 31 janv. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 261/08 (2006.01)
- Priorité
- JP A 14239/90 24.01.1990
- Demande PCT
- PCT/JP1991/000064 22.01.1991
- Publication PCT
- WO1991/011443 08.08.1991
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Hagiwara, Yuichi
Iruma-shi, Saitama-ken 358, JP
Kajitani, Makoto
Iruma-gun, Saitama-ken 350-12, JP
Yasumoto, Mitsugi
Honjo-shi, Saitama-ken 367, JP
Tanaka, Motoaki
Tokorozawa-shi, Saitama-ken, JP
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