Kernentfernungseinrichtung
Brevet européen · EP0464219 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0464219
- Numéro de demande
- EP91902741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 1991
- Publié
- 8 janv. 1992
- Délivré
- 27 juil. 1994
- Radié
- 31 janv. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23H 7/02 (2006.01)
- Priorité
- JP A 8348/90 19.01.1990
- Demande PCT
- PCT/JP1991/000059 19.01.1991
- Publication PCT
- WO1991/010529 25.07.1991
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
- 15 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Aso, Toshiyuki
Minamitsuru-gun/Yamanashi, JP
Yoda, Sinji
Minamitsuru-gun/Yamanashi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.