Atemluftversorgungsgerät

Brevet européen · EP0464234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464234
Numéro de demande
EP90112554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1990
Publié
8 janv. 1992
Délivré
7 déc. 1994
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 18/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Kernforschungszentrum Karlsruhe GmbH

Weberstrasse 5 Postfach 36 40, D-76021 Karlsruhe, DE

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Keel, Niklaus

CH-5267 Oberhof

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.