Weichgelatinekapsel

Brevet européen · EP0464274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464274
Numéro de demande
EP90250146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1990
Publié
8 janv. 1992
Délivré
22 mars 1995
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/48 (2006.01)
A61K 35/78 (2000.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 30 sept. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Günter Stephan, Happoldstrasse 47, Stuttgart, Allemagne → Agon Pharma GmbH, Stuttgarter Strasse 2, 73240 Wendlingen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  3. 28 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Agon Pharma GmbH

Stuttgarter Strasse 2, 73240 Wendlingen, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Stephan, Günter

D-7000 Stuttgart 30, DE

Stephan, Dieter, Dr.

D-7000 Stuttgart 60, DE

Nieder, Michael, Dr.

D-7913 Senden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.