Markierungsflüssigkeit

Brevet européen · EP0464304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464304
Numéro de demande
EP91101246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
5 avr. 1995
Radié
30 janv. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C09D 11/00 (2006.01)
C09B 57/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4020901 30.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.02.2011

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co.

Schwan-Stabilo Schwanhäusser GmbH & Co.

Maxfeldstrasse 3, D-90409 Nürnberg, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Horvat, Ivan

W-8832 Weissenburg, DE

Kramp, Peter, Dr.

W-8500 Nürnberg, DE

Onczul, Erhard

W-8550 Forchheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.