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Brevet européen · EP0464309 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0464309
- Numéro de demande
- EP91103980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 1991
- Publié
- 8 janv. 1992
- Délivré
- 6 août 1997
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 5/24 (2006.01)B41F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4017159 28.05.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 15 août 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 15 août 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Wallmann, Wilfried
W-4540 Lengerich, DE
Rogge, Günter
W-4543 Lienen, DE
Knapheide, Wolfgang
W-4543 Lienen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.