Kochfeld

Brevet européen · EP0464323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464323
Numéro de demande
EP91105796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
12 oct. 1994
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/10 (2006.01)
H05B 3/74 (2006.01)
Priorité
DE U 9010072 03.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 30 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  3. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Bosch-Siemens Hausgeräte GmbH

Hochstrasse 17, D-81669 München, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Gressenich, Klaus, Dipl.-Ing.

W-8221 Stein a.d. Traun, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.