Composés bicycliques

Brevet européen · EP0464357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464357
Numéro de demande
EP91108432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
14 déc. 1994
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 49/553 (2006.01)
C07C 45/60 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
CH X 90110519 02.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Givaudan-Roure (International) S.A., Vernier-Genève

Patentdienst Postfach, 4002 Basel

Inventeur

Etzweiler, Franz

CH-8606 Greifensee

Helmlinger, Daniel

CH-8044 Gockhausen

Nussbaumer, Cornelius

CH-8603 Schwerzenbach

Pesaro, Mario

CH-8053 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.