Plasma-Neutralisationskathode

Brevet européen · EP0464383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464383
Numéro de demande
EP91109114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
21 sept. 1994
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 3/02 (2006.01)
Priorité
SU A 4843045 26.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Hauzer Techno Coating Europe BV

Groethofstraat 27, Venlo, NL

Mandataire

Dr. Bruno Hammer

8610 Uster

Inventeur

Alexeevich, Arkhipov Boris

236000 Kaliningrad-obl., SU

Mitrofanovich, Gorbachev Yuriy

236005 Kaliningrad-obl., SU

Alexeevich, Ivanov Viktor

236006 Kaliningrad-obl., SU

Nikolaevich, Kozubsky Konstantin

236006 Kaliningrad-obl., SU

Alexeevich, Komarov Georgy

236039 Kaliningrad-obl., SU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.