Medizinisches Operations-Abdecktuch

Brevet européen · EP0464407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464407
Numéro de demande
EP91109541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
30 août 1995
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 19/08 (2006.01)
Priorité
DE A 4021353 05.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 31 mai 2000

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000

  3. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  4. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rotecno AG

Steinstrasse 35, 8045 Zürich

Inventeur

Duncan, John A.

Glenrothes KY62QB, GB

Wiedner, Günther, Dr.

W-8124 Seeshaupt, DE

Patel, Suresh R., Dr.

Dalgety Bay KY115YL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.