Transformationskodierer mit adaptiver Fensterfunktion

Brevet européen · EP0464534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464534
Numéro de demande
EP91110309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
21 mai 1997
Radié
21 juin 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04B 1/66 (2006.01)
Priorité
DE 4020656 29.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.06.2011

  2. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  3. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Deutsche Thomson-Brandt GmbH

DEUTSCHE THOMSON-BRANDT GMBH

Hermann-Schwer-Strasse 3, 78048 Villingen-Schwenningen, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Schröder, Ernst, Dr.-Ing.

W-3000 Hannover 51, DE

Spille, Jens, Dipl.-Ing.

W-3005 Hemmingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.