Schienenschleifgerät
Brevet européen · EP0464583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0464583
- Numéro de demande
- EP91110435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 1991
- Publié
- 8 janv. 1992
- Délivré
- 7 sept. 1994
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 31/17 (2006.01)
- Priorité
- DE U 9007110 27.06.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 14 oct. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Bree, Eberhard
W-4330 Mülheim/Ruhr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.