Modul für Quarzuhr

Brevet européen · EP0464593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464593
Numéro de demande
EP91110467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
24 mai 1995
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
Priorité
JP U 67729/90 26.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Citizen Watch Company, Limited

No. 1-1, 2-chome, Nishishinjuku, Shinjuku-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Komiyama, Katsuhiko

Toshima-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.