4-Cyano-3-fluorophenylester

Brevet européen · EP0464648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0464648
Numéro de demande
EP91110584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1991
Publié
8 janv. 1992
Délivré
6 déc. 1995
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 319/06 (2006.01)
C07D 239/26 (2006.01)
C07C 255/50 (2006.01)
C09K 19/30 (2006.01)
C09K 19/34 (2006.01)
Priorité
CH 2254/90 06.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 28 juin 1996

    Transféré

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, Postfach 3255, CH-4002 Basel → MERCK PATENT GmbH, Frankfurter Strasse 250, D-64293 Darmstadt, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Merck Patent GmbH

MERCK PATENT GmbH

Frankfurter Strasse 250, D-64293 Darmstadt, DE

Inventeur

Buchecker, Richard, Dr.

CH-8008 Zürich

Schadt, Martin, Dr.

CH-4411 Seltisberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.